RPI du Mont Guérin.

Compte-rendu du Conseil d'Ecole

1999/2000-1 du 12 novembre 1999.

Salle de l'ancienne Justice de Paix

à Montmirey-le-Château

La séance est ouverte à 20 h 30

et présidée par M. Poirrier, doyen du Conseil des Maîtres.

Etaient présents

*du collège des maires:

- M. Georges Bélard, maire de Frasne,

- M. Robert Roy, maire de Montmirey-le-Château,

- M. Daniel Revy, maire de Pointre,

- M. Bernard Chauvin, maire de Moissey et son adjoint, M. Michel Delhay,

- M. Pierre Marchand, maire de Montmirey-la-Ville.

*du collège des maîtres,

- MMmes Béatrice Guyot, Christine Lucenet, Claudine Picard, Delphine Siet, MM. Christel Poirrier et Christophe Ramaux.

Mme Nadège Chauvin, aide-éducatrice, nommée par Mme Le Recteur sur le RPI pour une durée de 5 années.

*du collège des parents d'élèves,

- MMmes Isabelle Perrin, Florence Uzan, Yolande Buliard absente et représentée par Laurence Orssaud, Laurence Poirrier, M. Eric Dejeux.

*des Délégués Déportementaux de l'Education Nationale, nommés par M. l'Inspecteur d'Académie.

- Mme Nicole Poirrier, titulaire, M. Michel Michaux suppléant.

*des conductrices affectées au transport scolaire,

Mmes Gisèle Gay et Micheline Nicod (Mme Christiane Ousset excusée).

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Préambule.

La séance s'ouvre avec la présentation de tous les nouveaux visages de ce conseil d'école étendu. M. Poirrier déclare qu'il ne se sera fait aucun commentaire sur la situation qui a précédé celle-ci, et que toutes les questions posées par le Comité des Parents précédent seront prises en compte et "instruites".

1. Approbation du CR du C. E. du RPI du MG 9899-2 du 18 juin1999.

Le compte-rendu du Conseil d'Ecole du 18 juin 1999 est adopté à l'unanimité.

2. Les élections au Comité des Parents, le scrutin du 22 oct 1999, la loi.

Les élections se sont déroulées selon la procédure officielle, avec tenue d'un bureau de vote ouvert quatre heures, tenu par deux instituteurs pour 7 suffrages portés à la main.

Résultats : 82 inscrits, 67 votants, 9 nuls , 58 exprimés.

Le résultat des élections a été affiché le soir même dans toutes les écoles du RPI. Le téléphone des élus (du moins leur numéro) est dans l'annuaire.

3. Les nouveaux visages du RPI, maîtres, élus, ATSEM, DDEN.

Mme Nicole Poirrier, Déléguée de l'Education Nationale,

Mme Delphine Siet, professeur des écoles à Montmirey-la-Ville,

Madame Martine Bourgoin, ATSEM à l'école maternelle de Montmirey-la-Ville,

Madame Corinne Colin, ATSEM à mi-temps à l'école maternelle de Montmirey-le-Château,

Mme Nadège Chauvin, aide-éducatrice,

M. Daniel Revy, nouveau Maire de Pointre.

4. La rentrée, ce qui va et ce qui est à revoir. La taille et la nature des cartables.

Effectifs au 11 septembre 1999: Maternelle I, 25. Mat. II, 25. CP, 17. CE, 22 et CM, 24. Total, 113.

En maternelle :

Il est rappelé que les badges, demandés aux parents, doivent être portés par les enfants de maternelle le jour de la rentrée. Ceci est d'autant plus important que les enfants sont petits. L'idée émise par les enseignants que les parents pourraient emmener leurs enfants le jour de la rentrée n'a pas été retenue. En effet le problème de répartition des enfants dans les bus serait repoussé au deuxième jour de rentrée (selon les deux chauffeurs de bus présents à ce conseil).

Signalons que les conductrices de bus seront présentes aux trois conseils d'école de l'année, personne n'est contre, vus les problèmes de transport rencontrés, leur présence sera précieuse afin de tenter d'approcher et d'apporter les solutions. Les problèmes rencontrés lors de la répartition des enfants dans les cars le jour de la rentrée n'ont pas été résolus lors de ce conseil, il faudra en reparler au conseil III du mois de juin. Une liste des effectifs a été dressée au 8 juillet à l'intention des chauffeurs, une autre le 11 septembre 1999. Il n'est pas possible d'avoir avec exactitude "le chiffre" du jour de la rentrée, puisque c'est ce jour-là qu'on s'aperçoit de la différence avec les prévisions de juillet. Il y a donc une zone d'ombre étroite mais incontournable.

Quoiqu'il en soit les parents doivent être rassurés : leur enfant ne sera jamais laissé seul.

En primaire :

Il est demandé aux parents de choisir convenablement le cartable de leur enfant. Il doit être adapté à la taille de l'élève, à la taille des livres et des classeurs, il doit également avoir une certaine consistance afin que les livres ne soient pas abîmés lors de leur transport (les sacs "polochon" sont à éviter). Au CM, un cartable doit pouvoir accueillir un classeur A4, une trousse, et un livre et un cahier, c'est tout. Pour l'instant, certains cartables ont une taille telle qu'un enfant pourrait se mettre dedans.

5. Le point sur les transports scolaires, difficultés et solutions.

Trois problèmes ont été soulevés :

- Les enfants sont indisciplinés dans les bus: les chauffeurs ne peuvent assumer simultanément la conduite de leur bus et la discipline des enfants. Il est à noter, selon toute logique, que les enfants sont beaucoup plus énervés au retour qu'à l'aller.

Solution retenue : les parents devront "faire la morale" à leurs enfants afin que ces derniers se tiennent mieux lors des transports scolaires. Le réglement des transports écrit par le Conseil Général prévoit l'exclusion des enfants qui ne sont pas suffisamment sociables sur le trajet.

- Le chauffeur ne peut pas accepter plus d'enfants que de places règlementaires dans son bus. Mais alors que faire des enfants qui vont à la cantine occasionnellement et qui n'ont pas d'autorisation de transport ? Rappelons que le Conseil Général finance des transports pour se rendre à l'école mais non pour se rendre à la cantine, les enfants allant à l'école sont donc prioritaires sur ceux allant à la cantine.

Solution retenue : les parents dont les enfants vont à la cantine régulièrement ou non doivent faire une demande d'autorisation de transport à la mairie de Moissey. Le problème de sureffectif dû aux enfants allant à la cantine n'a pas encore été rencontré, ce problème possible doit tout de même être connu des parents. Néanmoins les responsables sauront réagir raisonnablement lors d'un quelconque problème, les parents ne doivent donc pas s'en soucier, mais en être avertis.

- Problèmes de garderie des enfants attendant les bus :

Frasne : l'institutrice effectue 15 minutes de garderie par jour d'école.

Le maire de Frasne, M. Georges Bélard, s'engage à rémunérer l'institutrice pour son temps de garderie selon le barême académique, ainsi qu'à la dédommager des heures déjà effectuées depuis la rentrée.

Montmirey-la-Ville : l'institutrice effectue 40 minutes de garderie par jour d'école.

Le maire, M. Pierre Marchand, s'engage à ce que ce soit Mme Bourgoin, ATSEM, qui prenne en charge ce temps de garde. Celui-ci sera pris sur son temps de travail actuel, son emploi du temps (ménage, aide pédagogique, ...) devra donc être réadapté.

6. Le recrutement d'une aide-éducatrice, généralités.

Madame Nadège Chauvin a été recrutée le 8 novembre 1999. Elle travaillera dans les cinq écoles du RPI. Un bilan sur les tâches qui lui sont confiées sera fait ultérieurement.

7. L'équipement des écoles.

Achat d'un magnétoscope pour les écoles de Frasne et de Montmirey-la-Ville : 500 francs ont déjà été versés à la coopérative scolaire par la municipalité de Frasne. 500 autres francs seront versés par celle de Montmirey -la-Ville début décembre 1999.

Achat de deux meubles, de tapis de sol, de porte-tapis et de bancs à Montmirey-Le-Château.

Achat de livres pour le cours élémentaire à Moissey.

8. La carte scolaire 2000.

L'année prochaine les effectifs seront très chargés, en effet, il y aura beaucoup d'enfants de deux ans scolarisables (23 auront deux ans avant la rentrée sur 34). Le partage des enfants au niveau des classes, ainsi que leur répartition dans les transports scolaires seront revus en cours d'année. M. Christophe Ramaux, responsable de la collecte des effectifs, en reparlera.

9. Les projets des classes maternelles, et primaires.

Le projet d'école est rapidement évoqué. Il est rappelé qu'il est cantonal et triennal. M. Christophe Ramaux parle d'un projet de classe à la ferme qui ne s'envisage pas exactement selon ses vœux. Attendre et voir.

10. Les nouveaux programmes, survol informatif.

Les maîtres sont mobilisés pour étudier et s'exprimer sur les nouveaux programmes. Faute de temps et vu que les travaux sont en cours, l'évocation de cette intéressante affaire est reportée à plus tard.

11. La prochaine manif de l'Amicale des Parents d'élèves, partenaire duRPI.

Elle aura lieu au Caveau de Moissey, le samedi 27 novembre 1999, vers 20 h 30, sous le nom de code de Moules-frites. Cette association est très active et reçoit les encouragements appuyés du corps enseignant.

12. Balisage par l'école de Moissey, le sentier du Tacot, étude du Mont Guérin.

L'étude du Mont Guérin par la grande classe est un véritable vœu pieu, car mise à l'ordre du jour depuis plusieurs années, elle n'arrive pas à trouver sa place dans la grille d'une classe de 24 élèves considérée par le maître comme surchargée. Ce projet reste donc inscrit parmi les souhaits, jusqu'à ce qu'il prenne corps.

13. Le Site internet http://artic.ac-besancon.fr/montguerin, son entrée sur le réseau national.

Ce site se porte bien. Il a pris du grade et appartient maintenant à un réseau national. En matière de publication de visages et de noms, il a été mis aux normes nationales.

Dans le même ordre d'idée, les CD-Rom qui n'étaient pas dans la même conformité en été 1998 seront "rappelés" et échangés contre une version à la fois expurgée et mise à jour, vraisemblablement à l'été 2000.

14. Questions du Comité des Parents.

Peut-on limiter la vitesse des bus lors de la traversée des villages ? M. Poirrier répond que les conductrices tiennent à leur emploi et tout naturellement ont intérêt à respecter le Code de la route. Ceci dit, ce n'est pas aux membres du Conseil d'Ecole de faire appliquer le Code de la route (sauf les exceptions qui consisteraient en assistance à personne en danger, ajoutent F. Uzan et B. Chauvin).

15. Questions diverses.

- Le conseil d'école aura lieu une fois par trimestre, comme d'habitude. Les participants y seront invités au moins une semaine à l'avance, comme d'habitude. Le compte-rendu sera rédigé sous la responsabilité du président du conseil d'école, comme c'est la règle. Les conductrices du trajet scolaire seront invitées systématiquement au Conseil d'Ecole, vu l'importance qu'elles jouent dans le monde relationnel de l'enfance.

- Le réglement intérieur du RPI est trop volumineux pour être lu et discuté à l'heure qu'il est et sera prioritairement examiné au prochain conseil. En l'attente, c'est l'ancienne version, le règlement départemental modèle, qui fait office de.

16. Cidre et brioches dès 22 h 30.

Offerts à son tour par l'école de Moissey. (Mais "pourvus" par l'école de Frasne, c'est-à-dire, Béatrice Guyot).

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Prise de notes et primo-rédaction, Delphine Siet.

Compléments, Christel Poirrier.

Relecture Béatrice Guyot, Claudine Picard, Christine Lucenet et Christophe Ramaux.

Moissey, le 27 novembre 1999 à 18 h.

Impression : la station Mac de la grande classe de Moissey.

Duplication: écoliers de Moissey.

Diffusion : Chrono-lardons.

Relecture au nom du collège des maires par MM. Bélard et Marchand.

Relecture au nom du collège des parents d'élèves par Mme Perrin et M. Dejeux.

Le responsable, président du Conseil d'école, Christel Poirrier.

RPI du Mont Guérin.

Compte-rendu du Conseil d'École

1999/2000-2 du 17 mars 2000.

Salle de l'ancienne Justice de Paix

à Montmirey-le-Château

La séance est ouverte à 20 h 30

et présidée par M. Poirrier, doyen du Conseil des Maîtres.

Étaient présents

*du collège des maires,

- M. Georges Bélard, maire de Frasne,

- M. Robert Roy, maire de Montmirey-le-Château,

- M. Daniel Revy, maire de Pointre,

- M. Bernard Chauvin, maire de Moissey et son adjoint, M. Michel Delhay,

- Mme Renée Sintomer adjointe au maire de Montmirey-la-Ville.

*du collège des maîtres,

- MMmes Béatrice Guyot, Christine Lucenet, Delphine Siet, MM. Christel Poirrier et Christophe Ramaux. Bien qu'en congé régulier, Claudine Picard se fait excuser.

Mme Nadège Chauvin, aide-éducatrice.

*du collège des parents d'élèves,

- MMmes Isabelle Perrin, Florence Uzan, Yolande Buliard, Laurence Poirrier, M. Éric Dejeux.

*des Délégués Départementaux de l'Éducation Nationale,

- Mme Nicole Poirrier, titulaire. M. Michel Michaud est excusé.

*des conductrices affectées au transport scolaire,

Mme Gisèle Gay (Mmes Micheline Nicod et Christiane Ousset excusées).

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Préambule.

Pas de préambule cette fois.

1. Approbation du CR du C. E. du RPI du MG 19992000-1 du 17 novembre 1999.

Le compte-rendu du Conseil d'École du 17 novembre 2000 est adopté à l'unanimité.

2. Le point sur les transports scolaires.

Deux questions sont présentées par M. Poirrier, correspondant (bénévole) des transports scolaires et mandaté par deux des trois conductrices.

Sur le circuit d'Aller de Mme Gay. Il est demandé aux parents de faire preuve du plus grand civisme, afin que l'embarquement des petits des maternelles se fasse le plus rapidement possible. Il est aussi demandé aux parents de montrer intelligence et compréhension à l'endroit des conductrices qui exercent une fonction qui est de plus en plus difficile.

Sur le circuit de Retour de Mme Ousset. Les enfants sont extrêmement pénibles. L'idée d'un accompagnateur bénévole n'est pas simple, car même bénévole, un accompagnateur est un employé, il lui faudrait un "statut".

Le Maire de Moissey, partie prenante dans les transports en tant que Conseiller Général, propose qu'après trois avertissements, les enfants difficiles ne bénéficient plus, pour un temps, du transport scolaire.

3. Le point sur l'Aide-Éducatrice.

M. Poirrier déclare que les maîtres n'ont pas encore trouvé de défauts à leur aide-éducatrice. Il faudra donc chercher encore... Nadège Chauvin a très bien et très vite compris ce qu'on attendait d'elle, comment elle pouvait se rendre utile d'une façon optimale. Elle en est complimentée devant le Conseil d'École tout entier.

4. L'équipement des écoles.

Le magnétoscope commun à Frasne et Montmirey-la-Ville est maintenant acquis. La grande classe de Moissey vient d'avoir un magnétoscope et une TV 55 cm, pour éviter le transport de la configuration de la petite classe.

La cour d'école de Moissey va bientôt être équipée d'un portail qui reste fermé par gravité.

5. Le statut de "maître-employé communal" affecté à la surveillance Hors Temps Scolaire.

En marge de toute question d'indemnité, M. Chauvin travaille à un projet de statut qui sera valable pour tout maître du RPI, indemnisé ou non, présent et à venir. Ce projet de statut devrait voir le jour dans un mois ou deux. Le point important de cette convention sera que les instituteurs Hors Temps Scolaire qui assureront la surveillance du temps jointif entre école et bus, seront sous la responsabilité de leur municipalité d'attache.

5bis. Hors de l'ordre du Jour. M. Poirrier évoque le remplacement de l'Atsem de Montmirey-la-Ville,

malade pour quelques jours. C'est Nadège Chauvin qui a épaulé Mme Siet pendant deux jours, mais il ne peut pas être question que l'aide-éducatrice remplace, ou des Atsem, ou des instituteurs. Mme Sintomer annonce que sa municipalité a prévu d'être prévoyante en dressant dès maintenant une liste de d'aide-maternelles-remplaçantes.

Dans le même ordre d'idée. Tout le RPI (parents, écoliers et conductrices) se met en route dès 7 h 30 alors que l'Inspection de Dole ne peut attribuer des remplaçants (quand elle en a) qu'à 8 h 15. Le Conseil des Maîtres établira avec le Comité des Parents une "arborescence téléphonique" afin de prévenir les familles -dès que possible- dès l'absence connue d'un maître.

A l'heure où nous rédigeons, l'Inspection de Dole interrogée nous communique qu'elle ne peut pas changer ses horaires et donc ne peut toujours pas annoncer avant 8 h 15 qu'elle aura -ou n'aura pas- de remplaçant. L'attitude des maîtres ne pourra donc pas être autre que celle-ci : dans l'impossibilité d'anticiper, le maître déclaré absent sera présumé sans remplaçant, du moins pour la première demi-journée.

6. La Carte scolaire.

M. Ramaux annonce la présence de 36 écoliers de 3 ans (les Trois-Ans) qui devraient aller à l'école de Montmirey-la-Ville, sans préjuger de tous les autres.

L'effectif prévu serait de 145 enfants, 122 sans les Deux-Ans (114 en 1999/2000).

Enfants qui vont sur Menotey : 7 de 1996 et 3 Trois-Ans qui ont déjà un frère ou une sœur dans cette école. Il faudra en reparler très sérieusement.

7. Le Règlement Scolaire Départemental.

Il faudrait une session complète au Conseil d'École pour en prendre connaissance. Son examen est une fois de plus reporté à plus tard. Pour l'heure, M. Poirrier déclare que du moment qu'il a l'aval de l'Inspection Académique, il fera bien l'usage qu'on attend de lui.

8. Création de l'Association Culturelle et Sportive du RPI du Mont Guérin.

Les maîtres décident de se doter d'un cadre juridique qui leur permettra de mettre en œuvre leur pédagogie extra-muros (ou intra-muros) quand ils le souhaiteront. Cette association pourra être sollicitée par les maîtres qui le voudront et quand ils le voudront.

Pour sa déclaration en Préfecture, il fallait que ses statuts soient approuvés par une assemblée constitutive. M. Poirrier a donc expédié copie des statuts à toutes les personnes siégeant au Conseil d'École, en leur demandant de bien vouloir se constituer, à 22 heures, en Assemblée Générale Constitutive. Chacun a aimablement accepté.

Ces statuts, élaborés par la Ligue de l'Enseignement et de l'Éducation Permanente et diffusés par les Fédérations Départementales des Oeuvres Laïques, n'ont pas appelé de remarques particulières et ont été adoptés à l'unanimité.

Pour l'heure, les signataires de la déclaration en Préfecture sont: M. Poirrier, président, M. Ramaux, secrétaire, Mme Siet, secrétaire-adjointe, Mme Lucenet, trésorière et Mme Guyot, trésorière-adjointe.

9. Les projets des classes maternelles et primaires.

Montmirey-la-Ville : il est prévu un travail sur l'environnement, des plantations et une sortie vers Tavaux en fin d'année.

Montmirey-le-Château : sortie à la ferme une fois et peut-être une seconde avec expo en fin d'année.

Frasne et Moissey I : voyage d'études à Dino-Zoo et au Gouffre de Poudrey.

Moissey II : un cycle de six séances de poterie-modelage avec Mme Élisabeth Le Gros, 4 vendredis de mai et 2 de juin, financé par une subvention de l'Amicale des Parents d'Élèves.

Moissey II et l'Internet. M. Poirrier a été invité par son ministre à un colloque national sur les TIC (Technologies de l'Information et de la Communication) à Paris. Hélas, le manque de remplaçants ne lui a pas permis de s'y rendre.

Actuellement, 178 pages sur 224 du site scolaire sont référencées sur Internet par le moteur de recherche Altavista. Exemple amusant: un Canadien qui a tapé le mot "serpe" sur mon moteur de recherche sur internet a "atterri" dans notre article sur notre petite archéologie dans les Gorges de Moissey, article qui contenait le mot "serpe".

10. Les nouveaux programmes.

Rien de nouveau depuis la dernière fois. Bien que la consultation des enseignants soit largement achevée, ils ne sont pas encore promulgués.

11. Les manifestations de l'Amicale des Parents d'Élèves, partenaire du RPI.

Mme Perrin, du bureau de l'APE du RPI, annonce

- que la plus importante a eu lieu au Caveau de Moissey, le samedi 27 novembre 1999, sous le nom de Moules-frites,

- que l'Amicale a tenu un stand au Marché de Noël du CRIC sous chapiteau à Moissey,

- qu'elle a assuré une vente de sapins,

- qu'elle a organisé, en partenariat avec le Foyer Rural de Moissey, un après-midi "Carnaval-Bal costumé" au Caveau de Moissey.

- qu'une subvention de 10 000 F aux écoles du RPI, c'est-à-dire 2000 F pour chaque classe, sera versée,

- que la prochaine manifestation sera la traditionnelle kermesse "Sur la Charme" à Montmirey-le-Château, le samedi 24 juin, et la suivante sera sa participation à la Brocante de Moissey le dimanche 25 juin de l'année 2000.

Enfin Mme Perrin redit que les buts de ces actions sont à la fois de créer de la finance pour les écoliers et d'amener les familles à se rencontrer.

M. Poirrier remercie chaleureusement tous les membres qui agissent au sein de cette amicale association, à laquelle il adressera un courrier de... remerciement.

12. Questions du Comité des Parents.

Proposition est faite par Mme Perrin que nos conductrices soient équipées de téléphones portables. Seulement, nous sommes dans une région encore mal couverte par ce dispositif (MM. Chauvin et Dejeux).

13. Questions diverses.

La date du prochain Conseil d'École est proposée à l'Assemblée (toujours très aimable), ce sera le vendredi 2 juin 2000, à 20 h 30.

14. Cidre et brioches dès 22 h.

Dans un climat de confiante et mutuelle collaboration, ils sont offerts à son tour par l'école de Frasne (et toujours "pourvus" par l'école de Frasne, c'est-à-dire, Béatrice Guyot).

Conclusions.

- Il reste toujours à faire avec les transports scolaires, il faut que les parents s'impliquent beaucoup plus pour le bon fonctionnement de ce service.

- L'augmentation significative des effectifs devra bientôt trouver une solution honorable.

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Prise de notes et primo-rédaction, Christine Lucenet.

Compléments, Christel Poirrier.

Relecture, Béatrice Guyot, Delphine Siet, Christine Lucenet et Christophe Ramaux.

Relecture au nom du collège des maires par M. Bélard et Mme Sintomer.

Relecture au nom du collège des parents d'élèves par Mme Perrin et M. Dejeux.

Moissey, le 28 mars 2000 à 22 h.

Impression : la station Mac de la grande classe de Moissey.

Duplication: écoliers de Moissey.

Diffusion : Chrono-lardons. la messagerie par petits petons.

Le responsable, président du Conseil d'École, Christel Poirrier.

RPI du Mont Guérin.

Compte-rendu du Conseil d'École Extraordinaire "spécial rentrée"

1999/2000-2 bis du 28 avril 2000.

Salle de l'ancienne Justice de Paix

à Montmirey-le-Château

La séance est ouverte à 20 h 30 et

conduite par M. Poirrier, doyen du Conseil des Maîtres et

M. Ramaux, comptable des effectifs.

Étaient présents

*du collège des maires,

- M. Robert Châtillon, adjoint au maire de Frasne-les-Meulières, représentant M. Bélard, excusé,

- M. Robert Roy, maire de Montmirey-le-Château,

- M. Emmanuel Saget, adjoint au maire de Pointre, représentant M. Revy, excusé,

- M. Michel Delhay, adjoint au maire de Moissey, représentant M. Chauvin, excusé,

- M. Pierre Marchand, maire de Montmirey-la-Ville.

*du collège des maîtres,

- MMmes Béatrice Guyot, Christine Lucenet, Delphine Siet, MM. Christel Poirrier et Christophe Ramaux. Bien qu'en congé régulier, Claudine Picard se fait excuser.

- Mme Nadège Chauvin, aide-éducatrice, excusée.

*du collège (comité) des parents d'élèves,

- MMmes Isabelle Perrin, Florence Uzan, Yolande Buliard, M. Bruno Nicolin. Mme Laurence Poirrier, M. Éric Dejeux sont excusés.

• des Délégués Départementaux de l'Éducation Nationale,

- Mme Nicole Poirrier, s'est excusée.

• des maires des communes voisines, invités,

- M. Jean Ernenwein, maire de Thervay; M. Gabriel Jacquet, maire de Dammartin; M. Pierre Verne, maire de Champagney.

• des instituteurs des communes voisines, invités,

Mme Christelle Villemin de Thervay, M. Jean-Marie Grandclément de Champagney.

• d'autres personnes,

Mme Monique Vuillemin, adjointe à Montmirey-le-Château; Mme Bouchet, conseillère municipale à Thervay; M. Patrick Emery, conseiller municipal à Champagney.

• les communes de Brans, Offlanges et Mutigney n'étaient pas représentées ce soir-là, et leurs maires seront invités à la réunion des maires du vendredi 12 mai 2000, au même endroit. (En cas d'empêchement, les maires de ces communes seraient gentils de confier leur point de vue à M. Georges Bélard, ou M. Robert Roy ou encore à M. Pierre Marchand).

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Préambule.

Pour répondre aux questions que posent de plus en plus les usagers et les élus,

sur la proposition de Christophe Ramaux, instituteur et comptable des effectifs,

le conseil des maîtres du RPI du Mont Guérin a proposé la tenue d'un Conseil d'École Extraordinaire (le second de ce trimestre) et élargi (aux 11 communes concernées par l'école maternelle intercommunale de Montmirey-la-Ville).

Ce Conseil d'école a examiné le document préalable ("Carte Scolaire Cantonale, rentrées 2000 et 2001"), envoyé 8 jours avant à tous les invités, rédigé par Christophe Ramaux pour les chiffres et Christel Poirrier pour les lettres.

I. Lecture du document de MM. Poirrier et Ramaux.

Objet. Présentation de l'état des lieux concernant la carte scolaire pour les rentrées 2000 et 2001 aux élus, afin qu'ils prennent les décisions appropriées. M. Poirrier souligne que la création d'un SIVoS (Syndicat Intercommunal à Vocation Scolaire) pour la maternelle intercommunale à 11 communes serait déjà un minimum.

État des lieux. La maternelle de Montmirey-la-Ville recrute ses écoliers de 2, 3 et 4 ans sur tout le canton (sauf le RPI Chevigny-Peintre).

Le RPI du Mont Guérin a une capacité "optimale" de 108 places alors que les prévisions annoncent 144 enfants pour 2000 et 2001. (optimal-e- signifiant: seuil au-delà duquel le "rendement serait en dessous du rendement attendu".

Il y a maintenant un état d'urgence en ce qui concerne l'accueil des "deuxans", dont nombre seraient scolarisés aux rentrées dites.

Avenir pratique. La suggestion est faite aux élus de dédoubler la classe maternelle de Montmirey-la-Ville, c'est-à-dire créer une école maternelle à deux classes, (à Montmirey-la-Ville, autant que possible). C'est-à-dire la création d'un nouveau poste d'instituteur.

II. Le débat.

Remarques des Élus.

*M. le Maire de Thervay remarque qu'il serait très difficile pour sa commune d'accueillir les enfants de deux ans de Thervay (scolarisés actuellement à Montmirey-la-Ville).

*Les effectifs sont clairement en hausse sur les communes de Champagney (dixit M. Verne) de Dammartin (dixit M. Jacquet) et de Mutigney, les maires s'interrogent sur la création d'un RPI "maternelle" sur ces trois communes!

*L'avenir ne doit pas faire oublier qu'en matière de transports scolaires, les maîtres sont à ras de la légalité (en matière de temps scolaire = 6 h par j), au moins pour cette raison, l'implantation d'une nouvelle classe sur Montmirey-la-Ville s'imposerait.

*Un maire demande si ce n'est pas trop tard pour agir...

Ces chiffres sont connus de tous depuis longtemps, il faut savoir si on souhaite apporter une solution au problème et laquelle. En tout cas, il en faudra une.

Si on laisse 36 enfants à la porte de l'école républicaine, il faudra expliquer aux gens.

*Un autre maire demande l'évaluation des chances que ce projet aura d'aboutir. Il lui est répondu que le degré de légitimité (de pertinence) et la présence de 11 maires ne peuvent pas échapper à ceux qui sont chargés de la Mission d'Éducation.

*Mme Perrin, du Comité des Parents, expose que le ministre Jack Lang avait déjà en 1992-1993 dicté des dispositions pour l'accueil des "deuxans" même s'ils n'avaient pas leurs deux ans révolus le jour de la rentrée. Elle ajoute qu'il y a dans cette question un élément incontestable, c'est que certains enfants, qui vivent dans des conditions éloignées des normes habituelles, ont tout intérêt à être à l'école plutôt qu'à la maison dès l'âge de deux ans. Enfin le canton fait figure de déshérité en matière de politique vouée à la petite enfance, pas de crèche, pas de garderie, de moins en moins de nourrices agréées. L'idée qui consiste à laisser penser que les deux ans seraient mieux à la maison qu'à l'école n'est plus de mise aujourd'hui.

*Mme Uzan, du Comité des Parents, déclare qu'elle connaît suffisamment de familles en difficulté qui "mériteraient" la prise en charge d'enfants de deux ans et de nombreux cas qu'elle connaît dans son métier où la socialisation des enfants le plus tôt possible par l'école est "plus qu'indiquée".

*Mme Villemin, institutrice à Thervay, demande s'il y avait une création de poste, s'il serait alors possible d'alléger les excédents de Thervay en les affectant sur Montmirey-la-Ville.

*M. Grandclément, instituteur, expose que l'augmentation significative de la population induit naturellement une augmentation correspondante de la capacité d'accueil de l'école publique.

*M. Ramaux, instituteur, explique la position du RPI par rapport à la maternelle de Menotey, qui reçoit quelques petits enfants de Moissey depuis une quinzaine d'années.

La volonté politique du groupe des Onze.

M. Poirrier suggère que dans un premier temps, les maires prennent la décision d'enclencher (ou de ne pas enclencher) une procédure de demande de création.

Pour l'heure, tous les maires présents pensent qu'il est temps d'agir, mais quelques-uns d'entre eux réservent une décision qu'ils souhaitent prendre avec leur conseil municipal.

La procédure logique à observer.

Dès qu'une décision "politique" sera prise, il faudra examiner les points suivants:

*possibilité d'acquisition ou de location d'un local aux normes,

*financement d'un "aménagement-ameublement pédagogique",

*examen de la question du transport, comment l'adapter au réseau déjà en place,

*et une fois seulement ce dossier viable, soumettre l'ensemble du projet à M. l'Inspecteur d'Académie.

Conclusion.

Une seconde réunion est programmée pour faire le point, le vendredi 12 mai 2000 à Montmirey-le-Château. Cette réunion ne sera pas un Conseil d'Ecole, mais une assemblée de maires qui prendra ses décisions. Proposition est faite qu'elle soit convoquée et présidée par le Doyen des Maires, M. Georges Bélard, maire de Frasne-les-Meulières.

Ceux des maîtres qui seront invités par leur maire le seront en tant que conseillers techniques. Les maires, interrogés, souhaitent la présence de leurs instituteurs à la prochaine réunion, mais ces derniers s'effaceront pour que s'exerce convenablement la démocratie.

L'ensemble des documents témoins de cette opération seront transmis à tous les maires du canton, même à ceux qui ne sont pas apparemment concernés (Peintre et Chevigny) et qui seront également invités.

Le responsable du compte-rendu, président du Conseil d'École,

Christel Poirrier.

oOo

Prise de notes et primo-rédaction, Béatrice Guyot. Compléments, Christel Poirrier.

Relecture, Delphine Siet, Christine Lucenet et Christophe Ramaux.

Relecture au nom du collège des maires par M. Marchand et M. Jacquet.

Relecture au nom du collège des parents d'élèves par Mme Perrin et Mme Uzan.

Moissey, le 3 mai 2000 à 22 h.

Impression : la station Macintosh de la grande classe de Moissey.

Duplication: écoliers de Moissey.

Diffusion : Chrono-lardons. la messagerie par petits petons.

RPI du Mont Guérin.

Compte-rendu du Conseil d'Ecole

1999/2000-3 du 2 juin 2000.

Salle de l'ancienne Justice de Paix

à Montmirey-le-Château

La séance est ouverte à 20 h 30

et présidée par M. Poirrier, doyen du Conseil des Maîtres.

 

Étaient présents

*du collège des maires:

- M. Georges Bélard, maire de Frasne,

- M. Robert Roy, maire de Montmirey-le-Château,

- M. Daniel Revy, maire de Pointre,

- M. Bernard Chauvin, maire de Moissey et son adjoint, M. Michel Delhay,

- M. Pierre Marchand, maire de Montmirey-la-Ville.

*du collège des maîtres,

- MMmes Béatrice Guyot, Christine Lucenet, Delphine Siet, MM. Christel Poirrier et Christophe Ramaux.

Mme Nadège Chauvin, aide-éducatrice.

*du collège des parents d'élèves,

- MMmes Isabelle Perrin, Florence Uzan, Yolande Buliard, Laurence Poirrier, M. Eric Dejeux.

*des Délégués Départementaux de l'Education Nationale, nommés par M. l'Inspecteur d'Académie.

- Mme Nicole Poirrier, titulaire et M. Michel Michaud étaient excusés.

*des conductrices affectées au transport scolaire,

Mmes Gisèle Gay et Micheline Nicod (Mme Christiane Ousset excusée).

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Le compte-rendu.

1. Approbation du CR du C. E. du RPI du MG 19992000-2 du 17 mars 2000.

Le compte-rendu du Conseil d'Ecole du 17 mars 2000 est adopté à l'unanimité.

2. Approbation du CR du C. E. E. du RPI du MG 19992000-2 bis, spécial rentrée, du 28 avril 2000.

Le compte-rendu du Conseil d'Ecole Extraordinaire du 28 avril 2000 est adopté à l'unanimité. Vu la spécificité de l'ordre du jour, compte-rendu a été expédié à tous les membres du Conseil d'École, ainsi qu'à tous les maires et maîtres du canton. Cet ordre du jour portait exclusivement sur l'étude de la possibilité de dédoublement de la maternelle cantonale de Montmirey-la-Ville. Les parents qui désirent suivre ce dossier peuvent consulter le compte-rendu à l'école de leur enfant.

3. La carte scolaire.

M. Pierre Marchand, président de la commission mise en place à l'assemblée des maires pour l'étude de la création de la maternelle II, rend compte des décisions prises par les différentes communes concernées par l'ouverture d'une seconde classe (qui accueillerait l'excédent de "trois-ans" et les "deux-ans") à M.-la-Ville.

Dammartin, Moissey, Pointre, les 2 Montmirey et Thervay sont d'accord, avec certaines conditions (pour M.-le-Château si création d'un SIVOS, et pour M.-la-Ville, si disponibilité d'une salle des fêtes dans les autres communes, pour compenser la perte de la sienne-local de la nouvelle classe).

Thervay aurait souligné que par un judicieux glissement d'enfants dans les classes supérieures, tous les enfants de trois ans pourraient être accueillis d'une façon certaine.

Mme Uzan note que les parents pourraient être "informés" de cette situation et pourraient se mobiliser, afin de faire aboutir ce projet plutôt que de reformer des classes à plusieurs niveaux (plus de deux), configuration pédagogiquement préjudiciable à l'intérêt des écoliers.

M. Pierre Marchand, qui en l'absence de SIVOS est le maire-tutelle de la maternelle, affirme que, quelle que soit la décision de l'administration, tous les "trois-ans" seront accueillis à la rentrée de septembre 2000.

La position d'Offlanges est esquissée par M. Ramaux qui aurait appris que le Conseil Municipal serait d'accord.

Peintre n'est pas pour ce projet, le conseil municipal suggère l'ouverture d'une crèche "cantonale" pour l'année 2001-2002.

Mutigney refuse le projet.

Brans refuse également ce projet, alléguant qu'il a les moyens de scolariser en son propre RPI "B-O-T" (Brans-Offlanges-Thervay) tous les enfants en question, en "remplissant par glissement" ses classes primaires, donc par multiplication du nombre de sections par classe.

La procédure de demande de création sur Montmirey-la-Ville d'une classe de 3 et 2 ans est donc maintenue, compte tenu que le nombre des enfants des "communes contre" est très modeste et ne peut pas compromettre le nombre qui a décidé l'étude de la question.

M. Chauvin fait remarquer qu'on aurait pu prévoir plus tôt cette importante demande pour l'accueil de tous les "trois-ans".

Pour l'heure, les délibérations proposées par la commission de maires ne sont pas toutes revenues, donc il est sage d'attendre.

4. Le point sur les Transports scolaires.

Il subsiste des difficultés de discipline sur le circuit de retour dans le bus de Mme Ousset. Les enfants n'ont pas fait beaucoup (en tout cas, pas suffisamment) de progrès depuis la dernière "alerte". Il est re-demandé aux familles de s'impliquer plus fortement dans cette question afin d'obtenir plus de civilité et de civisme de la part des écoliers. M. Poirrier suggère que les trois conductrices prennent un moment pour confronter leur expérience sur le transport d'enfants (difficultés et remèdes).

Mme Gisèle Gay trouve que les cartables sont bien assez gros et qu'ils nuisent à la bonne organisation de l'espace dans les véhicules.

Mme Gisèle Gay dénonce l' attitude de certains parents, qui n'est ni polie ni légale, lorsqu'ils se font remplacer au point de montée et descente par des membres de la famille qu'elle n'a jamais vus. Il conviendrait que les parents qui se font remplacer à l'expédition et à la réception des têtes blondes aient ce savoir-vivre élémentaire qui consiste à prévenir les chauffeurs et tous les partenaires de l'école (Précaution ancienne qui avait été rafraîchie par le plan "Vigipirate").

En principe, la liste des "adultes possibles" est déposée, à la rentrée, dans le dossier de chaque écolier.

Par ailleurs (mais à propos de cartables), M. Poirrier insiste pour que les cartables de la rentrée ne soient ni des sacs polochons, ni des sacs de sport, ni des sacs sans armature. Il faudrait que les cartables des enfants aient une capacité voisine (maximale) de deux classeurs A4. Les écoliers des classes primaires ne transportent guère qu'un livre à la fois, parfois deux, en plus de la trousse et du cahier de brouillon, tout cela ajouté à UN classeur A4.

Même vide, un cartable devrait tenir debout tout seul.

5. Le point sur l'équipement des écoles.

La porte "Est" (orientale) de la cour de l'école de Moissey, demandée par les maîtres, est sur le gaz, elle sera là dès la rentrée.

6. Le statut de "maître-employé communal" affecté à la surveillance Hors Temps Scolaire.

En marge d'une éventuelle question d'indemnité, M. Chauvin a travaillé à un projet de statut qui sera valable pour tout maître du RPI. Pour l'heure, le document qu'il vient de proposer fera très bien l'affaire. Il ne restera qu'à rédiger une convention le moment venu.

7. Les projets des classes maternelles, et primaires.

Rien à ajouter sur ce qui a précédemment été annoncé.

8. La prochaine manif de l'Amicale des Parents d'élèves, partenaire du RPI.

Elle aura lieu à la Charme de Montmirey-le-Château le 24 juin 2000. Il s'agit de la Kermesse annuelle du RPI. Cette association active est encouragée par le Conseil d'école. Elle est en outre remerciée pour sa grosse subvention aux 5 classes qui vient d'être versée dans chaque école.

9. Questions du Comité des Parents.

Pas de question particulière du Comité des Parents.

10. Le règlement scolaire départemental.

C'est un gros morceau de littérature. Mme Perrin propose qu'une synthèse en soit faite pour la rentrée.

Jusqu'à présent, aucun maître n'a pu trouver le temps important nécessaire à l'exposition et au commentaire de ce document.

Élaboré par les services de l'Inspection Académique, il ne requiert pour l'instant aucune paraphrase, du fait de son essence même.

11. Questions diverses.

M. Ramaux tient à se faire préciser par les maires les modalités d'inscription des enfants de trois ans. Ceux-ci (les maires) répondent qu'il conviendra de prendre toutes les inscriptions en précisant aux parents que suivant la suite donnée au projet de création par l'administration, certains deux ans pourront ne pas être "pris". M. Marchand propose qu'on les fasse au crayon (les inscriptions) avec un classement préférentiel chronologique des dates de naissance, comme on faisait jusqu'à présent.

Il faudra que les parents qui inscrivent un enfant qui aura besoin du transport scolaire pensent bien à demander son "titre de transport" à leur mairie.

16. Cidre et brioches dès 22 h.

Offerts à son tour par l'école de Montmirey-la-Ville. (Mais "pourvus" par l'école de Frasne, c'est-à-dire, Béatrice Guyot).

Conclusions.

L'étude du dossier "création de la seconde classe maternelle" de Montmirey-la-Ville suit son cours, conduite par M. Marchand et ses pairs.

Avant de lever la partie laborieuse de la séance, M. Poirrier félicite tous les membres du Conseil d'École pour leur assiduité, leur ponctualité, leur dévouement et leur sincère volonté d'œuvrer pour l'amélioration de toutes les conditions d'existence du RPI du Mont Guérin.

Ce fut véritablement une excellente année et il souhaite que la prochaine soit aussi riche, aussi constructive et nimbée d'autant d'harmonie.

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Prise de notes et rédaction, Delphine Siet.

Rares compléments, Christel Poirrier.

Relecture Béatrice Guyot, Christine Lucenet et Christophe Ramaux.

Moissey, le mardi 13 juin 2000 à 22 h.

Bonne Impression : la station Mac de la grande classe de Moissey.

Bonne Duplication: écoliers de Moissey.

Bonne Diffusion : Chrono-lardons.

Relecture au nom du collège des maires : MM. Bélard et Marchand.

Relecture au nom du collège des parents d'élèves : Mme Perrin et Mme Uzan.

Le responsable, président du Conseil d'école, Christel Poirrier.

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Information hors Conseil d'École:

Les consignes de rentrée, concernant en particulier les écoliers primo-arrivant en maternelle, seront affichées dans toutes les écoles du RPI dès le 30 juin 2000.